1 – Présentation générale
Vous êtes actuellement connecté au site www.actum-bs.com édité par : Pan Communication
Dénomination sociale : ACTUM
Directeur(s) de la publication : Frédéric MARTIN
Siège social : 2 bis Rue du Port, 44310 Saint-Philbert-de-Grand-Lieu
Capital social : 1500 €
Hébergement : Pan Communication
L’éditeur s’engage à respecter l’ensemble des lois concernant la mise en place et l’activité d’un site Internet.
2 – Informations techniques
Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau internet et qu’il appartient à chaque utilisateur d’internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus y circulant.
3 – Charte éditoriale
Le site est un site de présentation de l’activité de la société ACTUM. La présentation de l’activité et des produits reste indicative et ne peut engager la responsabilité de la société, ni même remettre en cause la validité de(s) commande(s).
4 – Données personnelles
Les informations que vous saisirez seront enregistrées par ACTUM, elles seront analysées et transmises aux services concernés pour leur prise en charge. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression concernant les données collectées sur ce site, dans les conditions prévues par l’article 31 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Pour l’exercer, adressez-vous par mail au gestionnaire du site, à l’adresse suivante : contact@actum-bs.com
5 – Liens hypertextes
La création de liens hypertextes vers le site est soumis à l’accord préalable du Directeur de la Publication. Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites à partir de ACTUM ne sauraient, en aucun cas, engager notre responsabilité.
6 – Droits d’auteurs
La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif du site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue une contrefaçon dès lors qu’elle est réalisée sans autorisation de l’éditeur.
La conception graphique de ce site a été confiée à la société Pan Communication.
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7 – Coordonnées complètes
ACTUM – Business solutions
2 bis Rue du Port
44310 Saint-Philbert-de-Grand-Lieu
T : 02 40 487 443
contact@actum-bs.com